ARTICLE 1 - OBJET
Le présent règlement définit les règles d'hygiène, de sécurité et de discipline applicables aux participants de toute action de formation organisée par l'Institut Régional de Formation (ci-après nommé IRF). En cas de formation hors des locaux de l'IRF, le règlement intérieur de la structure d'accueil s'impose à tout stagiaire.
ARTICLE 2 - HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
Les stagiaires sont tenus de se conformer aux règles d'hygiène et de sécurité applicables dans les locaux où se déroule la formation. Ils sont invités à lire les panneaux d'informations.
ARTICLE 3 - CONSIGNES D'INCENDIE
Les stagiaires sont tenus de prendre connaissance des consignes d'incendie ainsi que du plan d'évacuation, de localisation des extincteurs et des issues de secours affichés dans les locaux accueillant la session de formation.
ARTICLE 4 - ACCIDENT
Tout accident ou incident survenu à l'occasion ou en cours de formation doit être immédiatement déclaré au responsable de l'IRF par le stagiaire accidenté ou les personnes témoins de l'accident.
ARTICLE 5 - PRÉVENTION
Il est interdit aux stagiaires de pénétrer ou de séjourner en état d'ivresse dans les locaux accueillant la session de formation ainsi que d'y introduire des boissons alcoolisées. Le tabac, les drogues ou tout autre produits modifiants les capacités physiques ou intellectuelles y sont également interdit.
ARTICLE 6 - RESPONSABILITÉS
L'IRF décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des objets personnels de toute nature, déposés par les stagiaires dans les locaux accueillant la session de formation. L'IRF ne peut être tenu pour responsable des dommages corporels subis par les stagiaires pendant l'utilisation des locaux, lorsque ceux-ci ont participé de quelque manière que ce soit à leur réalisation.
ARTICLE 7 - DISCIPLINE
Tout stagiaire doit respecter les règles générales et permanentes relatives à la discipline, établies dans le présent règlement. Il est notamment interdit de modifier les dispositifs de sécurité ; fumer à l'intérieur des locaux ; coller des tracts et de dégrader les murs et les équipements ; utiliser son téléphone, tablette ou ordinateur durant les cours, sauf demande d'un formateur ; pénétrer dans les locaux en tenue incorrecte ou indécente ; pénétrer dans les locaux sans y avoir été autorisé ; troubler le déroulement des cours ; dégrader le matériel ; filmer ou enregistrer les sessions de formation, sauf dérogation expresse du formateur.
ARTICLE 8 - PRÉSENCE, ABSENCE ET RETARD DES STAGIAIRES
Le stagiaire est tenu de signer la feuille d’émargement par demi-journée. Tout stagiaire doit respecter les horaires établis par l'IRF. En cas d’absence ou de retard à la formation, les stagiaires doivent avertir le responsable de la formation. Les stagiaires ne peuvent s'absenter ou interrompre le suivi de leur formation. Il leur est interdit de quitter la formation sans autorisation. Toute absence devra être attestée par un certificat ou un justificatif acceptable par l'IRF.
ARTICLE 9 - ACCÈS A L'ORGANISME
Seules les personnes convoquées par l'IRF à une formation sont autorisées à pénétrer dans les locaux, aux jours et heures dûment mentionnés.
ARTICLE 10 - SANCTIONS DISCIPLINAIRES
Tout manquement délibéré aux règles mentionnées ci-dessus sera porté à la connaissance du responsable de l'IRF, qui jugera de la situation et prendra les mesures nécessaires. Toute infraction au présent règlement peut donner lieu à l'expulsion immédiate des contrevenants, sans préjudice de la responsabilité qui pourra leur incomber. Ceux-ci pourront se voir refuser l'accès aux installations, soit temporairement, soit définitivement pour la saison de formation à laquelle ils sont inscrits, et en cas de faute grave, l'interdiction à toute session de formation organisée par l'IRF.